2.6. Procédure inspection et procès verbal#
2.6.1. La procédure inspection#
La procédure inspection vous permet de gérer les infractions. Vous allez pouvoir générer des événements de rapport et choisir des propositions de suivi.
Une fois que vous créez votre dossier d’inspection, vous pouvez sélectionner un dossier qui sera lié à votre inspection. Il peut s’agir de n’importe quel dossier tant qu’il est sur Urban. L’avantage de lier ce dossier est de pouvoir récupérer les informations de ce dossier (parcelles, adresses des travaux, informations du demandeur.ses.) Si vous modifiez les informations du dossier lié, les informations se mettront automatiquement à jour du côté des inspections.
La liste déroulante « contexte d’inspection » est configurable, vous pourrez donc ajouter le vocabulaire que vous voulez. Par exemple : amnistie, demande externe, demande interne, division d’immeuble, observation, plainte, suite permis…
L’onglet « Avis » vous permet de faire des demandes d’avis comme c’est déjà le cas dans d’autres procédures. L’onglet « Aspects légaux » est le même que vous retrouvez dans les permis d’urbanisme. Il s’agit de la forme juridique de la parcelle. Si vous ne l’utilisez pas, vous pouvez le désactiver ou désactiver certains champs.
L’onglet « Inspection » va lister tout les événements que vous avez créés dans votre dossier inspection. Ça permet d’avoir une vue récapitulative de votre dossier.
Au niveau des événements, la procédure commence toujours pas un événement de rapport. Une fois créé, vous allez pouvoir encoder la date de la visite, la date du rapport, mais surtout le rapport en lui-même. Ce texte apparaîtra au niveau de l’onglet « Inspection ». A la fin de cet événement, il y a une liste de « Proposition de suivi », vous allez devoir sélectionner la suite de la procédure. Cette liste est bien sûr configurable. Par défaut il y a ceci :
Une fois que vous avez choisi une proposition de suivi, l’événement pourra se générer dans l’onglet « Événements du dossier ». Attention cependant de bien suivre le workflow d’Urban. Une fois que vous avez créé votre événement de rapport, vous devez cliquer sur la transition « Analyse » et bien clôturer votre événement de rapport, sinon vous serez bloqué. Si vous cliquez sur Analyse, vous pourrez générer encore une fois un événement de rapport et choisir à nouveau une proposition de suivi. Une fois que vous avez fini, vous pouvez tout simplement cliquer sur « Clôturer ».
Vous pouvez bien évidemment ajouter d’autres événements/propositions de suivi ainsi que des modèles de documents. Si vous choisissez PV comme proposition de suivi, il va falloir créer un nouveau dossier « Procès-verbal ».
Au niveau de la procédure « Procès-verbal », vous pouvez indiquer plusieurs informations : Vous allez pouvoir lier un dossier d’inspection et/ou un autre dossier. Et comme pour les inspections, vous allez pouvoir récupérer les informations de ce dossier.
Si vous liez un dossier d’inspection, vous verrez dans ce même dossier un encadré apparaître avec le lien vers les PV liés.
L’onglet inspection est un peu le même que l’onglet inspection du côté des inspections. Il vous permet d’avoir un récapitulatif des divers événements créés.
Pour le moment rien n’est encore configuré par défaut du côté des procès-verbaux.