Les responsabilités#
ce menu vous regroupe les trois responsabilités par enfant et parent
Pour rappel, un parent à 3 types de responsabilités :
Facturable : Le parent reçoit uniquement les factures liées aux présences qui lui sont assignées. Cocher les deux parents n’envoie pas la même facture aux deux : chacun reçoit uniquement sa propre facture.
Attestable : Le parent reçoit uniquement les attestations fiscales correspondant aux factures qui lui sont attribuées.
À charge : Cette mention est purement informative. Elle n’impacte ni la facturation, ni la génération des attestations fiscales. Elle vous permet simplement de préciser, si nécessaire, le domicile officiel de l’enfant.
Pour rappel : les règles de facturation et d’attestation selon les responsabilités sont les suivantes :
Parent A et B non facturable : Toutes les présences seront en erreurs. Il vous faut en effet indiquer, au moins, un parent facturable.
Parent A facturable et Parent B non facturable : Toutes les présences seront facturées au Parent A.
Parent A facturable, Parent B facturable et Parent C non facturable :
Les présences du Parent A seront facturées au Parent A.
Les présences du Parent B seront facturées au Parent B.
Les présences du Parent C seront en erreur vu que l’on ne sait pas à qui facturer. Il vous faudra l’indiquer manuellement.
Note
Un minimum d’un parent facturable est requis.
Sans cela, vous ne pourrez pas effectuer l’inscription de l’enfant, et le programme ne pourra pas traiter les présences (erreur générée).
Maximum : trois parents facturables peuvent être enregistrés.