Les responsabilités#
Ce menu regroupe les trois responsabilités par enfant et parent.
Pour rappel, un parent a 3 types de responsabilités :
Facturable : Le parent reçoit uniquement les factures liées aux présences qui lui sont assignées. Cocher les deux parents n’envoie pas la même facture aux deux : chacun reçoit uniquement sa propre facture.
Attestable : Le parent reçoit uniquement les attestations fiscales correspondant aux factures qui lui sont attribuées.
À charge : Cette mention est purement informative. Elle n’impacte ni la facturation, ni la génération des attestations fiscales. Elle vous permet simplement de préciser, si nécessaire, le domicile officiel de l’enfant.
Pour rappel : les règles de facturation et d’attestation selon les responsabilités sont les suivantes :
Parent A et B non facturable : Toutes les présences seront en erreur. Il vous faut en effet indiquer, au moins, un parent facturable.
Parent A facturable et Parent B non facturable : Toutes les présences seront facturées au Parent A.
Parent A facturable, Parent B facturable et Parent C non facturable :
Les présences du Parent A seront facturées au Parent A.
Les présences du Parent B seront facturées au Parent B.
Les présences du Parent C seront en erreur vu que l’on ne sait pas à qui facturer. Il vous faudra l’indiquer manuellement.
Note
Un minimum d’un parent facturable est requis.
Sans cela, vous ne pourrez pas effectuer l’inscription de l’enfant, et le programme ne pourra pas traiter les présences (erreur générée).
Maximum : trois parents facturables peuvent être enregistrés.
Assigner une responsabilité
Les responsabilités d’un parent envers un enfant peuvent être définies depuis deux endroits dans le logiciel iA.AES.
Depuis la fiche de l’enfant
Rendez-vous dans le menu Signalétique > Enfants
Ouvrez la fiche signalétique de l’enfant concerné.
Cliquez sur l’onglet Parents.
Si le parent n’est pas encore lié à l’enfant, cliquez sur Ajouter une ligne et sélectionnez le parent.
Cochez les cases Facturable, Attestable et/ou À charge selon la situation.
Sauvegardez la fiche.
Depuis la fiche du parent
Rendez-vous dans le menu Signalétique > Parents
Ouvrez la fiche signalétique du parent concerné.
Cliquez sur l’onglet Enfants.
Si l’enfant n’est pas encore lié au parent, cliquez sur Ajouter une ligne et sélectionnez l’enfant.
Cochez les cases Facturable, Attestable et/ou À charge selon la situation.
Sauvegardez la fiche.
Avertissement
Au minimum un parent facturable est requis par enfant. Sans cela, les présences de l’enfant seront en erreur et l’inscription sera impossible.
Retirer la responsabilité facturable#
Le retrait de la responsabilité facturable est bloqué par le logiciel iA.AES si le parent a des présences non facturées à son nom.
Dans ce cas, réassignez d’abord ces présences à un autre parent facturable, puis décochez la case Facturable depuis l’onglet Parents de la fiche enfant ou l’onglet Enfants de la fiche parent, et sauvegardez.
Note
La présence de factures ouvertes au nom du parent ne bloque pas le retrait de la responsabilité facturable.